ZEMENTZUSAMMENSETZUNG MIT ZWEI KOMPONENTEN
Brevet européen · EP2872462 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2872462
- Numéro de demande
- EP13737192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C04B 28/04 (2006.01)C04B 28/06 (2006.01)C04B 28/14 (2006.01)C04B 40/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 12175667 10.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/064335 08.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/009298 16.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
MIKAELSSON, Henrik
S-124 51 Bandhagen, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.