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Brevet européen · EP2872485 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2872485
- Numéro de demande
- EP13817386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C07D 207/08 (2006.01)C07B 53/00 (2006.01)C07F 7/10 (2006.01)C07H 21/04 (2006.01)C07H 23/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261671652 P 13.07.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/004303 12.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/010250 16.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
Kagoshima-shi, Kagoshima, 8911394, JP
Kagoshima-shi, Kagoshima, 8911394, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.