KÄLTEMITTELGEMISCHE

Brevet européen · EP2872587 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2872587
Numéro de demande
EP13767085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2013
Publié
20 mai 2015
Délivré
13 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
15 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C09K 5/04 (2006.01)
Priorité
IT TO20120626 16.07.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/055833 16.07.2013
Publication PCT
WO2014/013427 23.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

Tazzetti S.p.A.

Corso Europa 600/A, 10088 Volpiano (Torino), IT

Inventeur

MONDINO, Riccardo

10040 La Loggia (Torino), IT

LONGONI, Valentina

10077 S. Maurizio Canavese (Torino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.