5'-SCHUTZABHÄNGIGE VERSTÄRKUNG
Brevet européen · EP2872628 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2872628
- Numéro de demande
- EP13736552
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/10 (2006.01)C12P 19/34 (2006.01)C12Q 1/68 (2018.01)
- Priorité
- EP 12175694 10.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/064582 10.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/009413 16.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 27 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.04.2018
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Inventeur
SEITZ, Alexander
A-1140 Vienna, AT
GABLER, Irmlind
A-2000 Stockerau, AT
PAUL, Lukas
A-1230 Vienna, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.