HOCHLEISTUNGSIMPULSBESCHICHTUNGSMETHODE
Brevet européen · EP2872665 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2872665
- Numéro de demande
- EP13732096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C23C 14/34 (2006.01)H01J 37/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012013577 10.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/001853 24.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/008984 16.01.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 18 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 18.12.2023
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
KURAPOV, Denis
CH-8880 Walenstradt
KRASSNITZER, Siegfried
A-6800 Feldkirch, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.