STEUERGATES UND VENTILE
Brevet européen · EP2872700 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2872700
- Numéro de demande
- EP13816365
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02B 7/40 (2006.01)E02B 13/02 (2006.01)G01F 1/66 (2006.01)G01F 15/00 (2006.01)E02B 8/04 (2006.01)E02B 5/08 (2006.01)F16L 11/00 (2006.01)F16K 7/04 (2006.01)F16K 15/14 (2006.01)
- Priorité
- AU 2012903003 13.07.2012
- Demande PCT
- PCT/AU2013/000777 12.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/008553 16.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
AUGHTON, David, John
Hawthorn East, Victoria 3123, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.