Bodenplatte

Brevet européen · EP2872711 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2872711
Numéro de demande
EP12719013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2012
Publié
20 mai 2015
Délivré
27 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
7 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E04F 15/02 (2006.01)
E04F 15/04 (2006.01)
E04F 15/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2012/058443 08.05.2012
Publication PCT
WO2013/167171 14.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  6. 27 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2

    Publié dans Swissreg le 27.12.2021

  7. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Titulaire

AB Gustaf Kähr

P.O. Box 805, 382 28 Nybro, SE

Mandataire

AWA Switzerland SA

AWA Switzerland Ltd.

Case Postale 2243, 2800 Delémont 2

Inventeur

GUSTAFSSON, Peter

252 23 Helsingborg, SE

SIGFRIDSSON, Dan

360 51 Hovmantorp, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.