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Brevet européen · EP2872806 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2872806
- Numéro de demande
- EP13817256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 13 juin 2018
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/06 (2006.01)H01F 7/16 (2006.01)F16C 33/42 (2006.01)F16C 19/06 (2006.01)F16K 39/04 (2006.01)F16K 11/07 (2006.01)
- Priorité
- US 201261741054 P 11.07.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/050128 11.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/011918 16.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 13 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
Parties
Inventeur
NAJMOLHODA, Hamid
Grand Rapids, Michigan 49554, US
PETERSON, Matthew P.
Ada, Michigan 49301, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.