ROHRSCHELLE
Brevet européen · EP2872808 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2872808
- Numéro de demande
- EP13753546
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 29 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16L 3/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012106256 11.07.2012
- Demande PCT
- PCT/DE2013/100256 10.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/008892 16.01.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 19 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Thomas Sammer et al., per Mens Intellectual Property Consulting Sàrl, Rue Agasse 54, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 19.01.2018
- 29 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
56587 Strassenhaus, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.