GERADLINIGE WEGPLANUNG
Brevet européen · EP2872856 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2872856
- Numéro de demande
- EP13817524
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201261741147 P 13.07.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/050277 12.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/011990 16.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Inventeur
BERARD, Brian, M.
Malden, MA 02148, US
MIAN, Zahid, F.
Troy, NY 12180, US
SPOOR, Ryk, E.
Troy, NY 12180, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.