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Brevet européen · EP2872946 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2872946
Numéro de demande
EP13765448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2013
Publié
20 mai 2015
Délivré
27 avr. 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 5/14 (2006.01)
G02C 5/16 (2006.01)
G02C 5/00 (2006.01)
Priorité
IT BO20120372 10.07.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/055274 27.06.2013
Publication PCT
WO2014/009831 16.01.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

Luxottica S.r.l.

Via Valcozzena, 10, 32021 Agordo, (Belluno), IT

Inventeur

TORMEN, Alessandro

I-32100 Belluno, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.