LINEARMOTOR UND ELEKTRISCHES GERÄT MIT LINEARMOTOR
Brevet européen · EP2873143 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2873143
- Numéro de demande
- EP13739814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 16 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H02K 33/16 (2006.01)A61C 17/34 (2006.01)A61C 7/22 (2006.01)F16F 1/18 (2006.01)H02K 33/00 (2006.01)A61C 17/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 12176403 13.07.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/055708 11.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/009915 16.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 16 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.05.2018
Parties
Inventeur
SCHOBER, Uwe
61479 Glashütten, DE
ZIEGLER, Frank
61184 Karben, DE
SCHAEFER, Robert
60438 Frankfurt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.