Möbel mit höhenverstellbarem Bein
Brevet européen · EP2873344 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2873344
- Numéro de demande
- EP13405130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47B 9/20 (2006.01)A47B 9/08 (2006.01)//F16B 7/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 16 sept. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- USM Holding AG, Pourtalèsstrasse 103, 3074 Muri bei Bern → USM U. Schärer Söhne AG, Thunstrasse 55, 3110 Münsingen
Publié dans Swissreg le 16.09.2021
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 21 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
1 entrée antérieure
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.