BASISKOMPONENTE
Brevet européen · EP2873355 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2873355
- Numéro de demande
- EP13816822
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 22 nov. 2017
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47G 29/087 (2006.01)
- Priorité
- CN 201220332977 U 10.07.2012
- Demande PCT
- PCT/CN2013/079152 10.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/008862 16.01.2014
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 5 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.12.2017
- 22 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
ZHANG, Decai
Jiangmen Guangdong 529020, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.