Tintenstrahldrucksystem
Brevet européen · EP2873529 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2873529
- Numéro de demande
- EP13005433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/175 (2006.01)B41J 2/195 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 8 mai 2024
Rectifié
- Titulaire
- Archroma (Switzerland) GmbH, Hardstrasse 1, 4133 Pratteln → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 11 avr. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach → Archroma (Switzerland) GmbH, Hardstrasse 1, 4133 Pratteln
Publié dans Swissreg le 11.04.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 août 2018
Transféré
- Titulaire
- Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach, Ink-Situ AG, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
- 13 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 13.01.2017
1 entrée antérieure
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Inventeur
Kasarvadavali, Thane West, 400615, IN
El Prat de Llobregat; 08820 Barcelona, ES
4310 Rheinfelden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.