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Brevet européen · EP2873563 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2873563
Numéro de demande
EP14193270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2014
Publié
20 mai 2015
Délivré
12 oct. 2016
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 11/02 (2006.01)
B60N 2/22 (2006.01)
Priorité
US 201314082241 18.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Titulaire

Atieva, Inc.

1100 Island Drive, Suite 103, Redwood, City CA 94065, US

Inventeur

Rawlinson, Peter Dore

Evesham, Worcestershire WR11 8SL, GB

Obers, Eric

71277 Rutesheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.