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Brevet européen · EP2873719 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2873719
- Numéro de demande
- EP14808022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2014
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 11 janv. 2017
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 169/02 (2006.01)C10M 105/18 (2006.01)C10M 115/08 (2006.01)C10M 159/12 (2006.01)C10N 30/06 (2006.01)C10N 30/08 (2006.01)C10N 40/02 (2006.01)C10N 50/10 (2006.01)F16C 19/00 (2006.01)F16C 33/66 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013119078 05.06.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/064968 05.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/196599 11.12.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 11 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
Parties
Inventeur
YOSHINARI Terasu
Fujisawa-shi Kanagawa 251-8588, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.