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Brevet européen · EP2873792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2873792
Numéro de demande
EP14190527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2014
Publié
20 mai 2015
Délivré
5 sept. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 7/04 (2006.01)
Priorité
DE 102013112645 15.11.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Titulaire

Simonswerk, Gesellschaft mit beschränkter Haftung

Bosfelder Weg 5, 33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

Inventeur

Gorenbacher, Sergei

33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

Bultschnieder, André

33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

Bartels, Thomas

59302 Oelde, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.