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Brevet européen · EP2873869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2873869
Numéro de demande
EP14190878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2014
Publié
20 mai 2015
Délivré
20 févr. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/12 (2006.01)
F15B 13/043 (2006.01)
F15B 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2013224588 29.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 20 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

Parties

Titulaire

Azbil Corporation

2-7-3 Marunouchi, Chiyoda-ku Tokyo 100-6419, JP

Inventeur

Inoue, Kazuhisa

Tokyo, Tokyo 100-6419, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.