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Brevet européen · EP2873882 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2873882
- Numéro de demande
- EP13816948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 29/06 (2006.01)F16C 29/12 (2006.01)B64D 11/00 (2006.01)F16M 13/02 (2006.01)F16C 29/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012157329 13.07.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/068387 04.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/010507 16.01.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Inventeur
MOCHIZUKI Hiroaki
Tokyo 141-8503, JP
HOSAKA Eiji
Tokyo 141-8503, JP
KURIBAYASHI Hiroomi
Tokyo 141-8503, JP
KANEKO Akito
Tokyo 141-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.