Dampfkompressionsvorrichtung

Brevet européen · EP2873917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2873917
Numéro de demande
EP14193393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2014
Publié
20 mai 2015
Délivré
3 juin 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F22G 1/00 (2006.01)
F22G 5/12 (2006.01)
F22G 5/16 (2006.01)
Priorité
GB 201320416 19.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Inventeur

Frisby, Ben

Cheltenham, Gloucestershire GL51 9NQ, GB

Rowlands, Christopher

Cheltenham, Gloucestershire GL51 9NQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.