Hallsensorvorrichtung
Brevet européen · EP2873985 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2873985
- Numéro de demande
- EP14003656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2014
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 30 nov. 2016
- Radié
- 29 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 33/07 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013018370 29.10.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2022
- 13 oct. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Micronas GmbH, Hans-Bunte-Strasse 19, 79108 Freiburg, Allemagne → TDK-Micronas GmbH, IPR-Management 27, Hans-Bunte-Strasse 19, 79108 Freiburg i. Br., Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.10.2017
- 30 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2016
Parties
Inventeur
Cornils, Martin
79098 Freiburg, DE
Sander, Christian
79106 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.