Hallsensorvorrichtung

Brevet européen · EP2873985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2873985
Numéro de demande
EP14003656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2014
Publié
20 mai 2015
Délivré
30 nov. 2016
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 33/07 (2006.01)
Priorité
DE 102013018370 29.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 13 oct. 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Micronas GmbH, Hans-Bunte-Strasse 19, 79108 Freiburg, Allemagne → TDK-Micronas GmbH, IPR-Management 27, Hans-Bunte-Strasse 19, 79108 Freiburg i. Br., Allemagne

    Publié dans Swissreg le 13.10.2017

  3. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Inventeur

Cornils, Martin

79098 Freiburg, DE

Sander, Christian

79106 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.