FLACHE BATTERIE
Brevet européen · EP2874200 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2874200
- Numéro de demande
- EP13817401
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2013
- Publié
- 20 mai 2015
- Délivré
- 16 août 2017
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 2/08 (2006.01)H01M 2/02 (2006.01)H01M 2/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012158012 13.07.2012JP 2012179536 13.08.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/067454 26.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/010413 16.01.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Inventeur
KOMATSU, Shinya
Ibaraki-shi Osaka 567-8567, JP
YAMAGUCHI, Koji
Ibaraki-shi Osaka 567-8567, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.