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Brevet européen · EP2874515 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2874515
- Numéro de demande
- EP12756562
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2012
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 4 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A44C 9/00 (2006.01)A44C 17/02 (2006.01)A44C 9/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2012/053707 20.07.2012
- Publication PCT
- WO2014/013296 23.01.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Titulaire
Cinque S.r.l.
15048 Valenza (AL), IT
Inventeur
ESCOBAR, Andrés Mauricio Zuluaga
10064 Pinerolo (TO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.