PERSONALISIERTES VERFAHRENSSET
Brevet européen · EP2874557 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2874557
- Numéro de demande
- EP13820233
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2013
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 50/30 (2016.01)
- Priorité
- US 201213552741 19.07.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/049091 02.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/014658 23.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
ADLER, Deborah
New York 10003, US
HAINES, Kim
Ligonier Pennsylvania 15658, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.