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Brevet européen · EP2874590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2874590
Numéro de demande
EP13740334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2013
Publié
27 mai 2015
Délivré
20 sept. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 7/05 (2006.01)
Priorité
GB 201212765 18.07.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/051772 04.07.2013
Publication PCT
WO2014/013221 23.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 20 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

Parties

Inventeur

HOLLYOAK, Stephen

Kingswinford West Midlands DY6 8SJ, GB

JONES, Robert Hugh

Tipton West Midlands DY4 0BG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.