GAS-FLÜSSIGKEITS-SEPARATOR
Brevet européen · EP2874725 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2874725
- Numéro de demande
- EP13737273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2013
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 22 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B01D 19/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12176869 18.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/065067 17.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/012962 23.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 11 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 11 août 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 24 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 24.08.2019
- 24 août 2019
Transféré
- Titulaire
- Sanofi-Aventis Deutschland GmbH, Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, Allemagne → Alexander Bozic, Bommersheimer Strasse 25, 61440 Oberursel, Allemagne
Publié dans Swissreg le 24.08.2019
1 entrée antérieure
- 22 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
Parties
Titulaire
61440 Oberursel, DE
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.