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Brevet européen · EP2874736 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2874736
- Numéro de demande
- EP13820519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2013
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 19 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B01F 35/22 (2022.01)B01F 33/452 (2022.01)B01F 33/84 (2022.01)B01L 3/02 (2006.01)G05D 7/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201261673190 P 18.07.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/051157 18.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/015186 23.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 8 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 08.08.2025
- 20 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2024
- 28 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 24 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 19 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
Parties
Inventeur
Arlington, Massachusetts 02476, US
Somerville, Massachusetts 02143, US
Oxford OX1 5LQ, Oxfordshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.