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Brevet européen · EP2874756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2874756
Numéro de demande
EP13739790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2013
Publié
27 mai 2015
Délivré
19 juin 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
IT BS20120109 17.07.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/054511 31.05.2013
Publication PCT
WO2014/013352 23.01.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Inventeur

ALLUIGI, Riccardo

I-15122 Alessandria, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.