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Brevet européen · EP2874756 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2874756
- Numéro de demande
- EP13739790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2013
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 19 juin 2019
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- IT BS20120109 17.07.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/054511 31.05.2013
- Publication PCT
- WO2014/013352 23.01.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Inventeur
ALLUIGI, Riccardo
I-15122 Alessandria, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.