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Brevet européen · EP2874772 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2874772
- Numéro de demande
- EP13792349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2013
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B23B 31/16 (2006.01)B23B 31/177 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013201231 25.01.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/073875 14.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/114380 31.07.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 8 juin 2018
Transféré
- Titulaire
- Henke, Volker, Am Triften 54, 28876 Oyten, Allemagne → HVM Technology GmbH, Rosa Luxemburg Straße 5, 28876 Oyten, Allemagne
Publié dans Swissreg le 08.06.2018
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
- 20 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
28876 Oyten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.