SICHERHEITSELEMENT FÜR SICHERHEITSPAPIERE, WERTDOKUMENTE ODER DERGLEICHEN

Brevet européen · EP2874820 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2874820
Numéro de demande
EP13739147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2013
Publié
27 mai 2015
Délivré
26 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
17 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B41M 3/14 (2006.01)
B42D 15/00 (2006.01)
G02B 5/18 (2006.01)
G07D 7/00 (2016.01)
G02B 19/00 (2006.01)
B42D 25/29 (2014.01)
B42D 25/342 (2014.01)
B42D 25/00 (2014.01)
Priorité
DE 102012014414 20.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/002132 18.07.2013
Publication PCT
WO2014/012667 23.01.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 29 nov. 2017

    Transféré

    Titulaire
    Giesecke & Devrient GmbH, Prinzregentenstrasse 159, 81677 München, Allemagne → Giesecke+Devrient Currency Technology GmbH, Prinzregentenstraße 159, 81677 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

  7. 29 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.11.2016

  8. 26 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2016

Parties

Titulaire

Giesecke+Devrient Currency Technology GmbH

Prinzregentenstraße 159, 81677 München, DE

Inventeur

LOCHBIHLER, Hans

80337 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.