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Brevet européen · EP2874852 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2874852
- Numéro de demande
- EP13742368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2013
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 26 déc. 2018
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 21/205 (2011.01)
- Priorité
- US 201261673138 P 18.07.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/051021 18.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/015108 23.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
DEUTSCHMANN, Roy
South Lyon, Michigan 48178, US
MASSA, Joseph
Rochester Hills, Michigan 48307, US
RODRIGUES, Alberto
Rochester Hills, Michigan 48307, US
MALLINGER, Heather
Shelby Township, MI 48316, US
BEATTIE, Calum
Rochester Hills, Michigan 48309, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.