STRUKTURELEMENT MIT KARTON

Brevet européen · EP2874867 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2874867
Numéro de demande
EP13846826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2013
Publié
27 mai 2015
Délivré
16 mars 2016
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 21/06 (2006.01)
B32B 29/00 (2006.01)
B62B 3/12 (2006.01)
B62K 19/08 (2006.01)
B62K 19/02 (2006.01)
Priorité
US 201261715359 P 18.10.2012
US 201361787229 P 15.03.2013
Demande PCT
PCT/IL2013/050821 13.10.2013
Publication PCT
WO2014/061012 24.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 10 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.05.2016

  3. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Inventeur

GAFNI, Izhar

38855 Ahituv, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.