STRUKTURELEMENT MIT KARTON
Brevet européen · EP2874867 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2874867
- Numéro de demande
- EP13846826
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2013
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 16 mars 2016
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 21/06 (2006.01)B32B 29/00 (2006.01)B62B 3/12 (2006.01)B62K 19/08 (2006.01)B62K 19/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201261715359 P 18.10.2012US 201361787229 P 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/IL2013/050821 13.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/061012 24.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 10 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.05.2016
- 16 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2016
Parties
Inventeur
GAFNI, Izhar
38855 Ahituv, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.