PRODUKTSTAPELVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2874888 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2874888
Numéro de demande
EP13739648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2013
Publié
27 mai 2015
Délivré
5 oct. 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 23/14 (2006.01)
B65G 47/08 (2006.01)
Priorité
DE 102012212825 20.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/064965 16.07.2013
Publication PCT
WO2014/012913 23.01.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

WIPF, Alfred

79798 Jestetten, DE

BLANZ, Peter

CH-8212 Neuhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.