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Brevet européen · EP2874903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2874903
Numéro de demande
EP13819732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2013
Publié
27 mai 2015
Délivré
21 juin 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 71/36 (2006.01)
Priorité
US 201261741315 P 17.07.2012
Demande PCT
PCT/US2013/031886 15.03.2013
Publication PCT
WO2014/014513 23.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 21 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

Parties

Inventeur

ALEXANDER, O'neal

Covington, GA 30016, US

SPIVEY, Raymond, R.

Mableton, GA 30126, US

BALDINO, Mark

Marietta, GA 30062, US

GONZALEZ, Ana

E-53 3 08100 Igualada, ES

HOLLEY, John, Murdick

Lawrenceville, GA 30044, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.