DOSE
Brevet européen · EP2874911 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2874911
- Numéro de demande
- EP13720427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2013
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 22 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B65D 77/24 (2006.01)
- Priorité
- DK 201270449 20.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/059484 07.05.2013
- Publication PCT
- WO2014/012690 23.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 11 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.04.2017
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Titulaire
Glud & Marstrand A/S
8723 Losning, DK
Inventeur
ZUBCEVIC, Esad
DK-7100 Vejle, DK
SCHULTE, Axel
DK-7130 Juelsminde, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.