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Brevet européen · EP2874921 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2874921
Numéro de demande
EP13742559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2013
Publié
27 mai 2015
Délivré
29 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
14 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B65G 15/42 (2006.01)
B65G 17/40 (2006.01)
B65G 17/08 (2006.01)
Priorité
US 201261673019 P 18.07.2012
Demande PCT
PCT/US2013/050508 15.07.2013
Publication PCT
WO2014/014827 23.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 16 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.07.2016

  8. 29 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2016

Parties

Titulaire

Laitram, L.L.C.

200 Laitram Lane, Harahan, LA 70123, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

BOGLE, David W.

Round Rock, Texas 78681, US

TALBOTT, Alejandro J.

Marrero, Louisiana 70072, US

ROSEN, Robert L.

New Orleans, Louisiana 70118, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.