GREIFER
Brevet européen · EP2874922 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2874922
- Numéro de demande
- EP13739930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2013
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 31 août 2016
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 17/32 (2006.01)B29C 49/42 (2006.01)B65G 47/86 (2006.01)B65G 47/90 (2006.01)
- Priorité
- CH 11102012 23.07.2012
- Demande PCT
- PCT/CH2013/000133 17.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/015445 30.01.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 22 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2023
- 30 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.10.2016
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.