SYNTHESE UND VERWENDUNG EINES GIPS-SAATMATERIALS
Brevet européen · EP2874967 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2874967
- Numéro de demande
- EP13728405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2013
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 1 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C04B 22/14 (2006.01)C04B 28/14 (2006.01)C04B 40/00 (2006.01)C01F 11/46 (2006.01)
- Priorité
- EP 12177315 20.07.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/062328 14.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/012720 23.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 1 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2017
Parties
Inventeur
83132 Pittenhart, DE
83368 St. Georgen, DE
83352 Altenmarkt, DE
55276 Oppenheim, DE
200127 Shanghai, CN
83352 Altenmarkt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.