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Brevet européen · EP2875101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2875101
- Numéro de demande
- EP13819522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2013
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10G 9/16 (2006.01)C10G 75/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201213554460 20.07.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/050013 11.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/014731 23.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Inventeur
TAM, Peter, Kin-Lee
Armonk, NY 10504, US
DE HAAN, Stephen
Wayne, NJ 07470, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.