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Brevet européen · EP2875171 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2875171
Numéro de demande
EP13820454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2013
Publié
27 mai 2015
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
17 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C23F 13/06 (2006.01)
C23F 13/10 (2006.01)
C23F 13/20 (2006.01)
E04C 5/01 (2006.01)
Priorité
US 201213553514 19.07.2012
US 201213553498 19.07.2012
US 201213553489 19.07.2012
Demande PCT
PCT/CA2013/050561 18.07.2013
Publication PCT
WO2014/012185 23.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 19 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 19.02.2024

  6. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Inventeur

SENEVIRATNE, Attanayake, Mudiyanselage, Gamini

Solhull West Midlands B91 3HQ, GB

SERGI, George

Walsall West Midlands WS5 3HZ, GB

WHITMORE, David

Winnipeg, Manitoba R3T 3E6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.