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Brevet européen · EP2875241 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2875241
Numéro de demande
EP13820680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2013
Publié
27 mai 2015
Délivré
16 août 2017
Fin de la protection au plus tard
18 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F15B 7/08 (2006.01)
F15B 15/18 (2006.01)
Priorité
HU P1200429 19.07.2012
Demande PCT
PCT/HU2013/000072 19.07.2013
Publication PCT
WO2014/013282 23.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Titulaire

Wamala, Dániel Alexander

Fehérvári út 54-56/B., 1117 Budapest, HU

Inventeur

Wamala, Dániel Alexander

1117 Budapest, HU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.