ANORDNUNG MIT EINER GASDICHTUNG
Brevet européen · EP2875264 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2875264
- Numéro de demande
- EP13745609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2013
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16J 15/34 (2006.01)F16J 15/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012215887 07.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/065687 25.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/037150 13.03.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.10.2022
- 21 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Energy Global GmbH & Co. KG, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.04.2022
- 30 sept. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.09.2017
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
1 entrée antérieure
- 16 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
47441 Moers, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.