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Brevet européen · EP2875269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2875269
Numéro de demande
EP13737277
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2013
Publié
27 mai 2015
Délivré
31 oct. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 17/12 (2006.01)
F16K 24/04 (2006.01)
F16K 1/38 (2006.01)
F16K 1/54 (2006.01)
F16K 31/08 (2006.01)
Priorité
DK 201270435 18.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/065075 17.07.2013
Publication PCT
WO2014/012967 23.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Inventeur

PALMQVIST, Ronni

2800 Kgs. Lyngby, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.