PROCEDE ET INSTALLATION POUR LA DETECTION NOTAMMENT DE DEFAUTS REFRACTANTS

Brevet européen · EP2875339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2875339
Numéro de demande
EP13756571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2013
Publié
27 mai 2015
Délivré
7 sept. 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/958 (2006.01)
G01N 21/90 (2006.01)
G01N 21/88 (2006.01)
Priorité
FR 1257117 23.07.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/051740 18.07.2013
Publication PCT
WO2014/016500 30.01.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Titulaire

Tiama

ZA des Plattes 1 Chemin des Plattes, 69390 Vourles, FR

Inventeur

COLLE, Olivier

F-69600 Oullins, FR

DROUET, Florence

F-91440 Bures Sur Yvette, FR

LECONTE, Marc

F-69700 Loire Sur Rhone, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.