METHODE THERANOSTIQUE BASEE SUR LA DETECTION DE DIMERES HER2-HER2
Brevet européen · EP2875357 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2875357
- Numéro de demande
- EP13744749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2013
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/574 (2006.01)G01N 33/74 (2006.01)
- Priorité
- FR 1256902 17.07.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/051700 16.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/013180 23.01.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 7 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
F-92330 Sceaux, FR
F-30400 Villeneuve Les Avignon, FR
F-30330 Gaujac, FR
F-30200 Bagnols Sur Ceze, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.