DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'UN OBJET PAR PLASMA
Brevet européen · EP2875517 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2875517
- Numéro de demande
- EP13756581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2013
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 27 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01J 37/32 (2006.01)
- Priorité
- FR 1257037 20.07.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/051768 22.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/013209 23.01.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 1 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 01.09.2020
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
F-77930 Perthes, FR
F-91940 Les Ulis, FR
F-75008 Paris, FR
F-75015 Paris, FR
F-91190 Gif Sur Yvettes, FR
F-74250 Fillinges, FR
28500 Vernouillet, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.