MOTOR MIT LINEARAKTOREN
Brevet européen · EP2875577 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2875577
- Numéro de demande
- EP13765503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2013
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 13 juin 2018
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02N 2/10 (2006.01)H02N 2/02 (2006.01)F01B 19/04 (2006.01)F16H 49/00 (2006.01)
- Priorité
- IT VI20120173 17.07.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/055866 17.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/013442 23.01.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 13 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
Parties
Inventeur
CAU, Nicola, Lussorio
20131 Milano, IT
BONFIGLIO, Paolo
6534 San Vittore - GR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.