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Brevet européen · EP2875578 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2875578
Numéro de demande
EP13765504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2013
Publié
27 mai 2015
Délivré
1 nov. 2017
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02N 2/10 (2006.01)
Priorité
IT VI20120176 18.07.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/055867 17.07.2013
Publication PCT
WO2014/013443 23.01.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Titulaire

PHI DRIVE S.R.L.

Corso Castelfidardo 30/A, 10129 Torino (TO), IT

Inventeur

BONFIGLIO, Paolo

CH-6534 San Vittore - GR

CAU, Nicola Lussorio

I-20131 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.