Kittel
Brevet européen · EP2875743 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2875743
- Numéro de demande
- EP14179179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2014
- Publié
- 27 mai 2015
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A41D 13/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201314085023 20.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 16 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Anwaltskanzlei Kohli, Grossmünsterplatz 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.10.2018
- 16 oct. 2018
Transféré
- Titulaire
- Levine, Ian, 7538 Baily Road, Cote St. Luc, QC H4W 3A4, Canada → Medicom Group Inc., 2555 chemin de l'Aviation, Pointe-Claire, Québec H9P 2Z2, Canada
Publié dans Swissreg le 16.10.2018
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Inventeur
Cote St. Luc, QC H4W 3A4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.